Des « instructions royales » pour accélérer la conservation foncière des terres soulaliyates

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«De hautes instructions» mobilisent les départements du ministère de l’Intérieur pour l’accélération des opérations de conservations foncière des terres soulaliyates pour mieux recenser les bénéficiaires.

De hautes instructions royales visant l’accélération du processus de la conservation foncière des terres soulaliyates mobilisent le ministère de l’Intérieur et l’Agence nationale de la conservation foncière du cadastre et de la cartographie (ANCFCC), rapporte Al Massae dans son édition du vendredi 3 mai 2019. Les réunions s’enchainent pour l’enregistrement de plusieurs milliers d’hectares dans les différentes régions du royaume.

D’après la même source, l’Intérieur, l’ANCFCC et le ministère de l’Agriculture coordonnent ensemble pour accélérer le processus. L’Intérieur se charge des volets administratif, financier, technique et juridique tandis que les autres acteurs se chargent des autres volets afin que tout soit prêt dans les plus brefs délais, conformément aux orientations royales.

Pour pouvoir être déposées auprès des conservations foncières régionales, les terres soulaliyates doivent être conformes à un certain nombre de critères. Selon Al Massae, ces terres doivent être utilisables et propices à l’agriculture et qu’elles dépassent un hectare. Si ce n’est pas le cas, les petits propriétaires peuvent s’unir dans le cadre d’une coopérative et pourront profiter de subventions et les financements nécessaires pour réaliser leurs projets.