Procès de Trump: voilà comment ça va se passer

Le procès de Donald Trump devant le Sénat, qui s’ouvre mardi, respectera des règles codifiées en 1868 pour juger les présidents américains, mais suivra un calendrier resserré, fruit d’un accord entre républicains et démocrates.

Mercredi 13 janvier

Moins d’un an après un premier procès en destitution contre le président républicain, la Chambre des représentants, aux mains des démocrates, a adopté le 13 janvier un nouvel acte d’accusation contre lui.

Donald Trump est accusé d’avoir « incité à l’insurrection » en lien avec l’assaut de ses partisans contre le Capitole le 6 janvier.

Lundi 25 janvier

Le 25 janvier, cinq jours après son départ de la Maison Blanche, les élus démocrates de la chambre basse désignés « procureurs » ont transmis l’acte d’accusation au Sénat.

Mardi 26 janvier

Le lendemain, les cent élus de la chambre haute, appelés à jouer le rôle de juges et de jurés, ont prêté serment d’impartialité.

Les élus des deux partis ont ensuite négocié le cadre du procès qui commencera réellement mardi. Il aura lieu tous les après-midi, sauf le vendredi soir et samedi, pour qu’un des avocats de Donald Trump puisse respecter le shabbat.

Chaque jour, les audiences débuteront par un sermon et un appel au calme. Les sénateurs devront garder le silence « sous peine d’être emprisonnés ».

Mardi 9 février

La journée de mardi sera consacrée à un débat juridique: pour ses avocats, Donald Trump ne peut pas être jugé dans le cadre de la procédure de destitution puisqu’il a quitté le pouvoir.

Les démocrates répondent qu’elle a déjà servi à juger un ancien ministre, qu’il faut le rendre inéligible, et envoyer un message dissuasif aux futurs présidents qui pourraient être tentés de suivre son exemple.

Chaque camp aura deux heures pour présenter ses arguments, et les sénateurs voteront ensuite, à la majorité simple, pour dire s’ils veulent mener le procès à terme.

Les démocrates ayant le contrôle du Sénat, il est peu probable que le procès s’arrête là.

Mercredi 10 février

A partir de mercredi, 12H00 (17H00 GMT) l’accusation, puis la défense, disposeront chacune de seize heures réparties sur deux jours maximum, pour présenter leurs arguments.

Selon les médias américains, les élus démocrates, menés par Jamie Raskin, devraient diffuser de nombreuses vidéos pour faire revivre aux sénateurs la violence de l’attaque, mais aussi le discours enflammé du président quelques instants plus tôt.

« Vous ne reprendrez jamais notre pays en étant faibles. Vous devez montrer de la force » avait-il lancé à ses partisans réunis à Washington pour contester la victoire de Joe Biden à la présidentielle.

Ses avocats pourraient eux présenter des discours virulents d’élus démocrates et plaider que la liberté d’expression protège ce type de déclarations.

À partir du lundi 15 février

Les élus auront alors quatre heures pour poser par écrit leurs questions aux deux parties.

Celles-ci reprendront la parole une heure chacune pour demander ou contester la convocation de témoins ou de preuves supplémentaires. Il reviendra aux sénateurs de trancher lors d’un vote à la majorité simple.

L’issue de ce vote reste ouverte, même si républicains et démocrates ont – pour des raisons différentes – intérêt à avancer vite, ce qui pourrait les pousser à se passer de nouveaux éléments.

Si les élus sont d’accord pour passer à l’étape ultime du procès, l’accusation aura deux heures pour prononcer son réquisitoire et la défense deux heures pour y répondre.

Les sénateurs pourront alors se retirer un moment pour délibérer et passer au verdict.

Selon la Constitution, il faudra une majorité des deux tiers, soit 67 élus, pour que Donald Trump soit déclaré coupable, un seuil qui semble très difficile à atteindre.

S’il était malgré tout déclaré coupable, les sénateurs devraient encore voter à la majorité simple pour le condamner à l’inéligibilité.